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Code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire
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LIVRE I : Légion d'honneur
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Code de la légion d'honneur et de la médaille militaire
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Février
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Avril
Mai
Juin
Juillet
Août
Septembre
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Novembre
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Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat
LIVRE I : Légion d'honneur
TITRE I
: Objet et composition de l'ordre
Art. R1 à R7
CHAPITRE I : Organisation générale.
Art. R8 à R9
CHAPITRE II : Le grand maître.
Art. R10
CHAPITRE III : Le grand chancelier.
Art. R11 à R13
CHAPITRE IV : Le conseil de l'ordre de la Légion d'honneur.
Art. R14 à R15
CHAPITRE V : Admission et avancement dans l'ordre.
TITRE II
: Nomination et promotion dans l'ordre
Art. R16 à R27
CHAPITRE I : Conditions de nomination et de promotion.
Art. R28 à R35
CHAPITRE II : Modalités de nomination et de promotion
Art. R36 à R47
CHAPITRE III : Dispositions dérogatoires
TITRE III
: Réception dans l'ordre
Art. R48 à R50
CHAPITRE I : Effets de la réception.
Art. R51 à R53
CHAPITRE II : Délégation de pouvoirs du grand maître.
Art. R54 à R57
CHAPITRE III : Cérémonial
TITRE IV
: Droits, honneurs et prérogatives des membres de l'ordre
Art. R58 à R72
CHAPITRE I : Insignes.
Art. R73 à R76
CHAPITRE II : Brevets.
Art. R77 à R84
CHAPITRE III : Traitements
Art. R86 à R88
CHAPITRE V : Honneurs et préséances.
TITRE V
: Discipline
Art. R89 à R96
CHAPITRE I : Peines disciplinaires.
Art. R98 à R105
CHAPITRE II : Procédure disciplinaire
Art. R106 à R110
CHAPITRE III : Décision et exécution.
TITRE VI
: Administration de l'ordre
Art. R112 à R118
CHAPITRE I : Attributions du grand chancelier.
Art. R119
CHAPITRE II : Attributions du conseil de l'ordre de la Légion d'honneur.
Art. R120
CHAPITRE III : Régime financier.
TITRE VII
: Maisons d'éducation
Art. R121 à R123
CHAPITRE I : But de l'institution.
Art. R124
CHAPITRE II : Fonctionnement des établissements.
Art. R125 à R127
CHAPITRE III : Administration des maisons d'éducation et personnel.
Art. R127-1 à R127-4
TITRE VII BIS
: Musée national de la Légion d'honneur et des ordres de chevalerie.
TITRE VIII
: Attribution de la Légion d'honneur aux étrangers
Art. R128 à R130
CHAPITRE I : Conditions d'attribution.
Art. R131 à R135
CHAPITRE II : Modalités d'attribution.
Art. R135-1 à R135-4
CHAPITRE III : Retrait
