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Deuxième partie : Les enseignements scolaires
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Janvier
Février
Mars
Avril
Mai
Juin
Juillet
Août
Septembre
Octobre
Novembre
Décembre
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Partie législative
Deuxième partie : Les enseignements scolaires
Livre III
: L'organisation des enseignements scolaires
Art. L311-1 à L314-2
Titre Ier : L'organisation générale des enseignements
Art. L321-1 à L321-4
Titre II : L'enseignement du premier degré
Art. L331-1 à L337-4
Titre III : Les enseignements du second degré
Art. L341-1 à L341-1
Titre IV : L'enseignement agricole et maritime
Art. L351-1 à L352-1
Titre V : Les enseignements pour les enfants et adolescents handicapés
Art. L361-1 à L363-1
Titre VI : Les enseignements préparant aux professions artistiques et sportives
Art. L371-1 à L374-4
Titre VII : Dispositions applicables dans les îles Wallis et Futuna, à Mayotte, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie
Livre IV
: Les établissements d'enseignement scolaire
Art. L401-1 à L401-3
Titre préliminaire : Dispositions communes.
Art. L411-1 à L412-1
Titre Ier : Les écoles
Art. L421-1 à L424-4
Titre II : Les collèges et les lycées
Art. L431-1 à L431-1
Titre III : Les centres de formation d'apprentis
Art. L441-1 à L445-2
Titre IV : Les établissements d'enseignement privés
Art. L451-1 à L453-1
Titre V : Les établissements français d'enseignement à l'étranger
Art. L462-1 à L463-1
Titre VI : Les établissements pour l'enseignement des professions artistiques et sportives
Art. L471-1 à L472-1
Titre VII : Dispositions communes
Art. L481-1 à L481-1
Titre VIII : Dispositions applicables dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle
Art. L491-1 à L494-1
Titre IX : Dispositions applicables dans les îles Wallis et Futuna, à Mayotte, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie
Livre V
: La vie scolaire
Art. L511-1 à L511-5
Titre Ier : Les droits et obligations des élèves
Art. L521-1 à L521-4
Titre II : L'organisation du temps et de l'espace scolaires
Art. L531-1 à L533-2
Titre III : Les aides à la scolarité
Art. L541-1 à L542-4
Titre IV : La santé scolaire
Art. L551-1 à L552-4
Titre V : Les activités périscolaires, sportives et culturelles
Art. L561-1 à L564-1
Titre VI : Dispositions applicables dans les îles Wallis et Futuna, à Mayotte, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie
