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Janvier
Février
Mars
Avril
Mai
Juin
Juillet
Août
Septembre
Octobre
Novembre
Décembre
Livre II
: Des animaux et des végétaux
Art. 317
Titre VIII
: De l'exercice de la médecine et de la chirurgie des animaux.
Titre X
: De la protection des végétaux.
Art. 357
Chapitre III : Contrôle sanitaire des végétaux, produits végétaux et autres objets.
Livre IV
: Institutions et groupements professionnels agricoles
Titre Ier
: Chambres d'agriculture
Art. 545-2
Chapitre IV : Dispositions financières et d'application.
Livre V
: Crédit agricole
Titre Ier
: Des caisses de crédit agricole mutuel
Art. 661 à 673
Chapitre IV : Opérations de crédit
Art. 738 à 743
Titre III
: Inspection et contrôle.
Titre IV
: Dispositions diverses
Art. 745 à 746
Chapitre Ier : Régime des prêts hypothécaires.
Art. 747 à 751
Chapitre II : Prêts aux agriculteurs et artisans ruraux éprouvés par la guerre.
Art. 752 à 772
Chapitre III : Prêts aux anciens prisonniers et déportés, combattants volontaires de la résistance, réfractaires, anciens combattants d'Indochine et de Corée
Art. 773
Chapitre IV : Prêts pour la mise en valeur des terres incultes.
Art. 774 à 787
Chapitre V : Domaine - Retraite.
Art. 788 à 789
Chapitre VI : Dispositions d'application.
Livre VII
: Dispositions sociales
Titre II
: Mutualité sociale agricole
Art. 1107
Chapitre IV : Assurance vieillesse des personnes non salariées
Titre III
: Accidents du travail et risques agricoles
Art. 1207 à 1228
Chapitre II : Assurances et fonds spéciaux aux accidents du travail agricole.
Art. 1253 à 1261
Titre V
: Dispositions spéciales concernant les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle.
Livre VIII
: Formation professionnelle et recherche
Titre III
: Recherche
Art. 1337 à 1337
Chapitre II : Institutions diverses d'études et de recherches
Source:
Legifrance actualisé au 23 Mai 2012
