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Janvier
Février
Mars
Avril
Mai
Juin
Juillet
Août
Septembre
Octobre
Novembre
Décembre
Livre Ier
: Régime général
Art. 6
Titre Ier
: De la classification des gîtes de substances minérales.
Art. 8 à 19
Titre II
: Des recherches de mines.
Art. 22 à 68-21
Titre III
: De l'exploitation des mines
Art. 50 à 63
Chapitre II : Des permis d'exploitation de mines.
Art. 65
Chapitre III : Des mines appartenant à l'Etat.
Art. 68-19 à 68-21
Chapitre IV : Dispositions particulières aux départements d'outre-mer
Titre IV
: De l'exécution des travaux de recherche et d'exploitation de mines
Art. 71 à 73
Chapitre Ier : Des relations des explorateurs et exploitants entre eux ou avec les propriétaires de la surface.
Art. 78 à 86
Chapitre II : De l'exercice de la surveillance administrative et des mesures à prendre en cas d'accidents.
Art. 92 à 92
Chapitre III : De l'arrêt des travaux miniers et de la prévention des risques
Art. 99 à 101
Titre V
: Des gîtes géothermiques à basse température.
Art. 104-2 à 104-3
Titre V bis
: Du stockage souterrain.
Art. 107 à 109-1
Titre VI
: Des carrières.
Art. 119-1 à 119-4
Titre VI bis
: Du retrait des titres de recherches et d'exploitation et de la renonciation à ces droits.
Art. 119-5
Titre VI ter
: Des mutations et amodiations des titres de recherches et d'exploitation.
Art. 131
Titre VIII
: Des déclarations de fouilles et de levés géophysiques.
Art. 141 à 142
Titre X
: De la constatation des infractions et des pénalités.
Livre II
: Régimes particuliers
Art. 146 à 148
Titre Ier
: Des exploitations nationalisées de combustibles minéraux solides.
Livre III
: Dispositions sociales
Titre Ier
: Conditions de travail et santé et sécurité au travail
Art. 211-1 à 211-5
Chapitre Ier : Conditions de travail
Art. 218-1 à 218-29
Chapitre II : Santé et sécurité au travail
Titre II
: Délégués mineurs
Art. 224-1 à 250-1
Chapitre Ier : Délégués mineurs du fond
Art. 251-1 à 251-39
Chapitre II : Délégués permanents de la surface
Art. 252-1 à 252-12
Chapitre III : Dispositions communes
Art. 256 à 260
Titre III
: Dispositions pénales
Source:
Legifrance actualisé au 23 Mai 2012
