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Je cherche un article dans: Code de la voirie routière
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Codes et lois: Code de la voirie routière
Jour Mois Année
Version en vigueur 
à la date du :

  • Partie législative
    • TITRE Ier : Dispositions communes aux voies du domaine public routier.
    • TITRE II : Voirie nationale.
      • Art. L121-1 à L121-3
        Chapitre Ier : Dispositions communes aux autoroutes et aux routes nationales.
      • Art. L122-1 à L122-6
        Chapitre II : Autoroutes.
      • Art. L123-1 à L123-8
        Chapitre III : Routes nationales.
    • TITRE III : Voirie départementale.
    • TITRE IV : Voirie communale.
      • Art. L141-1 à L141-12
        Chapitre unique.
    • TITRE V : Voies à statuts particuliers.
      • Art. L151-1 à L151-5
        Chapitre Ier : Routes express.
      • Art. L152-1 à L152-2
        Chapitre II : Déviations.
      • Art. L153-1 à L153-9
        Chapitre III : Ouvrages d'art.
    • TITRE VI : Dispositions applicables aux voies n'appartenant pas au domaine public.
      • Art. L161-1 à L161-2
        Chapitre Ier : Chemins ruraux.
      • Art. L162-1 à L162-6
        Chapitre II : Voies privées.
    • TITRE VII : Dispositions particulières.
      • Art. L171-1 à L171-21
        Chapitre Ier : Dispositions applicables à la ville de Paris.
      • Art. L172-1
        Chapitre II : Dispositions relatives aux départements d'outre-mer.
      • Art. L173-1 à L173-3
        Chapitre III : Dispositions diverses.
  • Partie réglementaire
    • TITRE Ier : Dispositions communes aux voies du domaine public routier.
      • Art. R*111-1 à D111-3
        Chapitre Ier : Equipements routiers et enquêtes de circulation.
      • Art. R*112-1 à R*112-3
        Chapitre II : Emprise.
      • Art. R*113-1 à R113-11
        Chapitre III : Utilisation.
      • Art. R*114-1 à R*114-2
        Chapitre IV : Riveraineté.
      • Art. R*115-1 à R*115-4
        Chapitre V : Travaux
      • Art. R*116-1 à R*116-2
        Chapitre VI : Police de la conservation.
      • Art. R118-1-1 à R118-4-7
        Chapitre VIII : Sécurité d'ouvrages du réseau routier dont l'exploitation présente des risques particuliers pour la sécurité des personnes.
      • Art. R*119-1 à R119-11
        Chapitre IX : Equipements routiers.
    • TITRE II : Voirie nationale.
      • Art. R*121-1
        Chapitre Ier : Dispositions communes aux autoroutes et aux routes nationales.
      • Art. R*122-1 à R122-27
        Chapitre II : Autoroutes.
      • Art. R*123-1 à R*123-5
        Chapitre III : Routes nationales.
    • TITRE III : Voirie départementale.
      • Art. R*131-1 à R*131-11
        Chapitre unique.
    • TITRE IV : Voirie communale.
      • Art. R*141-1 à R*141-22
        Chapitre unique
    • TITRE V : Voies à statuts particuliers.
      • Art. R151-1 à R*151-7
        Chapitre Ier : Routes express.
      • Art. R152-1 à R*152-2
        Chapitre II : Déviations.
      • Art. R*153-1 à R*153-3
        Chapitre III : Ouvrages d'art.
    • TITRE VI : Dispositions applicables aux voies n'appartenant pas au domaine public.
      • Art. R*161-1 à R*161-2
        Chapitre Ier : Chemins ruraux.
      • Art. R*162-1 à R*162-2
        Chapitre II : Voies privées.
      • Art. R*163-1
        Chapitre III : Dispositions communes.
    • TITRE VII : Dispositions particulières.
      • Art. R*171-1 à R*171-8
        Chapitre Ier : Dispositions applicables à la ville de Paris.
      • Art. R*173-1 à R*173-2
        Chapitre III : Dispositions diverses.


Source: Legifrance actualisé au 1 Décembre 2009
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