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Code de la route


  • Partie législative
    • Livre 1er : Dispositions générales
      • Art. L110-1 à L110-3
        Titre 1er : Définitions.
      • Art. L121-1 à L122-1
        Titre 2 : Responsabilité
      • Art. L130-1 à L130-9
        Titre 3 : Recherche et constatation des infractions.
      • Art. L141-1 à L143-1
        Titre 4 : Dispositions relatives à l'outre-mer
    • Livre 2 : Le conducteur
      • Art. L211-1 à L213-8
        Titre 1er : Enseignement de la conduite et de la sécurité routière
      • Art. L221-1 à L225-9
        Titre 2 : Permis de conduire
      • Art. L231-1 à L235-5
        Titre 3 : Comportement du conducteur
      • Art. L241-1 à L245-2
        Titre 4 : Dispositions relatives à l'outre-mer
    • Livre 3 : Le véhicule
      • Art. L311-1 à L318-4
        Titre 1er : Dispositions techniques
      • Art. L321-1 à L327-6
        Titre 2 : Dispositions administratives
      • Art. L330-1 à L330-8
        Titre 3 : Enregistrement et communication des informations relatives à la circulation des véhicules.
      • Art. L341-1 à L344-2
        Titre 4 : Dispositions relatives à l'outre-mer
    • Livre 4 : L'usage des voies
      • Art. L411-1 à L417-1
        Titre 1er : Dispositions générales
      • Art. L431-1 à L433-1
        Titre 3 : Dispositions complémentaires applicables à la circulation de certains véhicules
      • Art. L441-1 à L444-1
        Titre 4 : Dispositions relatives à l'outre-mer
  • Partie réglementaire
    • Livre Ier : Dispositions générales
      • Art. R110-1 à R110-3
        Titre Ier : Définitions.
      • Art. R121-1 à R121-5
        Titre II : Responsabilité.
      • Art. R130-1 à R130-10
        Titre III : Recherche et constatation des infractions.
      • Art. R141-1 à R142-6
        Titre IV : Dispositions relatives à l'outre-mer.
    • Livre II : Le conducteur.
      • Art. R211-1 à D214-5
        Titre Ier : Enseignement de la conduite et de la sécurité routière.
      • Art. R221-1 à R226-4
        Titre II : Permis de conduire.
      • Art. R231-1 à R235-13
        Titre III : Comportement du conducteur.
      • Art. R241-1 à R245-2
        Titre IV : Dispositions relatives à l'outre-mer.
    • Livre III : Le véhicule.
      • Art. R311-1 à R318-10
        Titre Ier : Dispositions techniques.
      • Art. R321-1 à R327-6
        Titre II : Dispositions administratives.
      • Art. R330-1 à R330-11
        Titre III : Enregistrement et communication des informations relatives à la circulation des véhicules.
      • Art. R341-1 à R344-4
        Titre IV : Dispositions relatives à l'outre-mer.
    • Livre IV : L'usage des voies.
      • Art. R411-1 à R418-9
        Titre Ier : Dispositions générales.
      • Art. R421-1 à R422-5
        Titre II : Dispositions complémentaires applicables sur certaines voies.
      • Art. R431-1 à R436-1
        Titre III : Dispositions complémentaires applicables à la circulation de certains véhicules.
      • Art. R441-1 à R442-7
        Titre IV : Dispositions relatives à l'outre-mer.


Source: Legifrance actualisé au 26 Août 2013

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