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Codes et lois: Code de la recherche
Jour Mois Année
Version en vigueur 
à la date du :

  • Partie législative
    • LIVRE Ier : L'ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA RECHERCHE ET DU DÉVELOPPEMENT TECHNOLOGIQUE
      • Art. L111-1 à L114-6
        TITRE Ier : ORIENTATION DE LA RECHERCHE ET DU DÉVELOPPEMENT TECHNOLOGIQUE
      • Art. L123-1 à L123-1
        TITRE II : LES INSTANCES CONSULTATIVES DE LA RECHERCHE ET DU DÉVELOPPEMENT TECHNOLOGIQUE
      • Art. L131-1 à L133-1
        TITRE III : INCITATIONS EN FAVEUR DE LA RECHERCHE ET DU DÉVELOPPEMENT TECHNOLOGIQUE
      • Art. L145-1 à L147-1
        TITRE IV : DISPOSITIONS RELATIVES À L'OUTRE-MER
    • LIVRE II : L'EXERCICE DES ACTIVITÉS DE RECHERCHE
      • Art. L211-1 à L211-1
        TITRE Ier : L'ÉTHIQUE DE LA RECHERCHE
      • Art. L221-1 à L225-2
        TITRE II : LA RECHERCHE EN MÉDECINE ET BIOLOGIE HUMAINE
      • Art. L231-1 à L236-1
        TITRE III : L'EXPÉRIMENTATION ANIMALE
      • Art. L241-1 à L241-3
        TITRE IV : LES ORGANISMES GÉNÉTIQUEMENT MODIFIÉS
      • Art. L251-1 à L254-1
        TITRE V : AUTRES DOMAINES DE RECHERCHE
      • Art. L265-1 à L267-1
        TITRE VI : DISPOSITIONS RELATIVES A L'OUTRE-MER.
    • LIVRE III : LES ÉTABLISSEMENTS ET ORGANISMES DE RECHERCHE
      • Art. L311-1 à L313-2
        TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
      • Art. L321-1 à L329-7
        TITRE II : LES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS À CARACTÈRE ADMINISTRATIF
      • Art. L331-1 à L332-9
        TITRE III : LES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS À CARACTÈRE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL
      • Art. L341-1 à L344-16
        TITRE IV : LES STRUCTURES DE COOPÉRATION
      • Art. L361-1 à L368-1
        TITRE VI : DISPOSITIONS RELATIVES À L'OUTRE-MER.
    • LIVRE IV : LES PERSONNELS DE LA RECHERCHE
      • Art. L411-1 à L413-16
        TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
      • Art. L421-1 à L422-2
        TITRE II : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX PERSONNELS DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE ET TECHNOLOGIQUE
      • Art. L431-1 à L433-1
        TITRE III : MODALITÉS PARTICULIÈRES D'EMPLOI SCIENTIFIQUE
      • Art. L445-1 à L447-1
        TITRE IV : DISPOSITIONS RELATIVES À L'OUTRE-MER


Source: Legifrance actualisé au 1 Décembre 2009
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