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Je cherche un article dans: Code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire
Exemple : Licenciement
 
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Codes et lois: Code de la légion d'honneur et de la médaille militaire
Jour Mois Année
Version en vigueur 
à la date du :

  • Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat
    • LIVRE I : Légion d'honneur
      • Art. R1 à R15
        TITRE I : Objet et composition de l'ordre
      • Art. R16 à R47
        TITRE II : Nomination et promotion dans l'ordre
      • Art. R48 à R57
        TITRE III : Réception dans l'ordre
      • Art. R58 à R88
        TITRE IV : Droits, honneurs et prérogatives des membres de l'ordre
      • Art. R89 à R111
        TITRE V : Discipline
      • Art. R112 à R120
        TITRE VI : Administration de l'ordre
      • Art. R121 à R127
        TITRE VII : Maisons d'éducation
      • Art. R127-1 à R127-4
        TITRE VII BIS : Musée national de la Légion d'honneur et des ordres de chevalerie.
      • Art. R128 à R135
        TITRE VIII : Attribution de la Légion d'honneur aux étrangers
    • LIVRE II : Médaille militaire
      • Art. R136 à R145
        TITRE I : Conditions et modalités de concession de la médaille militaire
      • Art. R146 à R156
        TITRE II : Droits, honneurs et prérogatives
      • Art. R157 à R158
        TITRE III : Discipline.
      • Art. R159
        TITRE IV : Concession de la médaille militaire aux étrangers.
    • LIVRE III : Autorisation d'accepter et de porter des décorations étrangères
    • Art. R171 à R173
      LIVRE IV : Dispositions pénales.


Source: Legifrance actualisé au 1 Décembre 2009
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