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Chapitre VIII : De la santé des personnes détenues
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Juin
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Août
Septembre
Octobre
Novembre
Décembre
Retour au sommaire
Partie réglementaire - Décrets simples
Livre V : Des procédures d'exécution
Titre II : De la détention
Chapitre VIII : De la santé des personnes détenues
Art. D348-1 à D348-4
Section 1
: Dispositions générales
Art. D349 à D359
Section 2
: De l'hygiène
Art. D350 à D352
Paragraphe 1er : Salubrité et propreté des locaux
Art. D353 à D356
Paragraphe 2 : Hygiène du travail et des services économiques
Art. D357 à D359
Paragraphe 3 : Hygiène personnelle
Section 3
: De l'organisation sanitaire
Art. D360 à D365
Paragraphe 1er : Dispositions générales
Art. D366 à D367
Paragraphe 2 : Protection sociale des détenus
Art. D368 à D378
Paragraphe 3 : L'organisation des soins en milieu pénitentiaire
Art. D379 à D383
Paragraphe 4 : Attributions des personnels de santé
Art. D384 à D385
Paragraphe 5 : Mesures spécifiques de santé
Art. D386 à D390-1
Paragraphe 6 : L'habilitation des personnels hospitaliers
Art. D391 à D399
Paragraphe 7 : Les hospitalisations
Art. D400 à D401-2
Section 4
: Protection de la mère et de l'enfant