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Chapitre VII : Dispositions propres aux formations professionnelles.
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Février
Mars
Avril
Mai
Juin
Juillet
Août
Septembre
Octobre
Novembre
Décembre
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Partie réglementaire
Livre III : L'organisation des enseignements
scolaires.
Titre III : Les enseignements du second degré.
Chapitre VII : Dispositions propres aux formations professionnelles.
Section 1
: Le certificat d'aptitude professionnelle
Art. D337-1 à D337-4
Sous-section 1 : Dispositions générales.
Art. D337-5 à D337-20
Sous-section 2 : Voies d'accès au diplôme et conditions de délivrance.
Art. D337-21 à D337-25-1
Sous-section 3 : Organisation des examens.
Section 2
: Le brevet d'études professionnelles
Art. D337-26 à D337-28
Sous-section 1 : Dispositions générales.
Art. D337-29
Sous-section 2 : Conditions de candidature.
Art. D337-30 à D337-37-1
Sous-section 3 : Conditions de délivrance.
Art. D337-38 à D337-40
Sous-section 4 : Evaluation.
Art. D337-42 à R337-45
Sous-section 5 : Organisation des examens.
Art. D337-46 à D337-50-1
Sous-section 6 : Le jury.
Section 3
: Le baccalauréat professionnel
Art. D337-51 à D337-54
Sous-section 1 : Définition du diplôme.
Art. D337-55 à D337-66
Sous-section 2 : Modalités de préparation.
Art. D337-67 à D337-88
Sous-section 3 : Conditions de délivrance.
Art. D337-89 à D337-94
Sous-section 4 : Organisation des examens.
Section 4
: Le brevet professionnel
Art. D337-95 à D337-98
Sous-section 1 : Dispositions générales.
Art. D337-99 à D337-104
Sous-section 2 : Modalités de préparation.
Art. D337-105 à D337-118
Sous-section 3 : Conditions de délivrance.
Art. D337-119 à D337-124
Sous-section 4 : Organisation des examens.
Art. D337-125 à D337-131
Section 5
: Le diplôme national du brevet des métiers d'art.
Section 6
: La mention complémentaire
Art. D337-139 à D337-141
Sous-section 1 : Définition du diplôme.
Art. D337-142 à D337-146
Sous-section 2 : Modalités de préparation.
Art. D337-147 à D337-153
Sous-section 3 : Conditions de délivrance.
Art. D337-154 à D337-160
Sous-section 4 : Organisation des examens.
Art. D337-161 à D337-171
Section 7
: La formation d'apprenti junior
Art. D337-172 à D337-182
Section 8
: Le dispositif d'initiation aux métiers en alternance
