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Mort Taton: reprise du procès des meurtriers présumés, les témoins attendus
Le procès des meurtriers présumés de Brice Taton, le supporteur français battu à mort en septembre dernier à Belgrade, a repris jeudi dans la capitale serbe avec l'audition de témoins du drame et des parents du jeune homme. Le procès a...
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Procès Kerviel: Daniel Bouton entendu mardi prochain comme témoin
L'ancien président de la Société Générale Daniel Bouton sera entendu comme témoin mardi au procès de l'ex-trader de la banque Jérôme Kerviel, selon une décision annoncée jeudi par le tribunal correctionnel de Paris. "Le tribunal...
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Prisons: MAM promet de nouvelles mesures pour améliorer la situation
De nouvelles mesures vont être prises pour améliorer la réinsertion et lutter contre la violence en prison, a assuré la ministre de la Justice, Michèle Alliot-Marie, dans un entretien publié jeudi dans le journal 20 minutes. "Mon...
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Elevage: les députés votent pour une harmonisation européenne des installations
Les députés ont voté mercredi soir, en commission, dans le cadre du projet sur la modernisation de l'agriculture, pour une harmonisation des seuils nationaux d'installations classées dans le domaine de l'élevage avec les seuils européens. ...
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Mort Taton: dire aux inculpés "le mal qu'ils nous ont fait" (mère de
Suzanne Taton, la mère du supporteur français Brice Taton mortellement blessé en septembre par des supporteurs serbes, entend dire jeudi devant la Haute Cour de Belgrade aux inculpés dans cette affaire tout "le mal qu'ils nous ont...
[lire la suite]
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Partie législative nouvelle
PREMIÈRE PARTIE : LES RELATIONS INDIVIDUELLES DE
TRAVAIL
LIVRE II : LE CONTRAT DE TRAVAIL
TITRE V : CONTRAT DE TRAVAIL TEMPORAIRE ET AUTRES
CONTRATS DE MISE À DISPOSITION
Chapitre IV : Dispositions pénales
Art. L1254-1 à L1254-12
Section 1
: Travail temporaire.
Art. L1254-13
Section 2
: Groupements d'employeurs.
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