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Chapitre III : Rayonnements ionisants
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Code de la santé publique
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Février
Mars
Avril
Mai
Juin
Juillet
Août
Septembre
Octobre
Novembre
Décembre
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Partie réglementaire
Première partie : Protection générale de la santé
Livre III : Protection de la santé et
environnement
Titre III : Prévention des risques sanitaires liés
à l'environnement et au travail
Chapitre III : Rayonnements ionisants
Art. R1333-1 à R1333-12
Section 1
: Mesures générales de protection de la population contre les rayonnements ionisants.
Art. R1333-13 à R1333-16
Section 2
: Exposition aux rayonnements ionisants d'origine naturelle.
Section 3
: Régime des autorisations et déclarations
Art. R1333-17 à R1333-18
Sous-section 1 : Champ d'application.
Art. R1333-19 à R1333-22
Sous-section 2 : Régime des déclarations.
Art. R1333-23 à R1333-37
Sous-section 3 : Régime des autorisations.
Art. R1333-38 à R1333-43
Sous-section 4 : Dispositions communes applicables aux régimes d'autorisation et de déclaration.
Art. R1333-44
Sous-section 5 : Autorisation ou déclaration de transport de matières radioactives.
Art. R1333-45 à R1333-54-2
Section 4
: Acquisition, distribution, importation, exportation, cession, reprise et élimination des sources radioactives.
Section 5
: Protection des personnes exposées à des rayonnements ionisants à des fins médicales ou médico-légales
Art. R1333-55
Sous-section 1 : Champ d'application.
Art. R1333-56 à R1333-58
Sous-section 2 : Application du principe de justification des expositions aux rayonnements ionisants.
Art. R1333-59 à R1333-66
Sous-section 3 : Application du principe d'optimisation lors d'exposition aux rayonnements ionisants.
Art. R1333-67 à R1333-74
Sous-section 4 : Dispositions diverses.
Section 6
: Situation d'urgence radiologique et d'exposition durable aux rayonnements ionisants
Art. R1333-75 à R1333-78
Sous-section 1 : Dispositions générales.
Art. R1333-79 à R1333-82
Sous-section 2 : Interventions en situation d'urgence radiologique.
Art. R1333-83 à R1333-88
Sous-section 3 : Intervenants en situation d'urgence radiologique.
Art. R1333-89 à R1333-92
Sous-section 4 : Interventions en cas d'exposition durable.
Art. R1333-93
Sous-section 5 : Sources radioactives orphelines.
Art. R1333-94
Sous-section 6 : Dispositions diverses.
Section 7
: Contrôle
Art. R1333-95 à R1333-97
Sous-section 1 : Contrôle par les organismes agréés
Art. R1333-98 à R1333-108
Sous-section 2 : Inspecteurs de la radioprotection
Art. R1333-109 à R1333-111
Sous-section 3 : Evénements, incidents et accidents
Art. R1333-112
Section 8
: Homologation des décisions techniques de l'Autorité de sûreté nucléaire
