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Code de la légion d'honneur et de la médaille militaire
Version en vigueur  à la date du :
JourMoisAnnée

Article R86 En savoir plus

Les rangs de préséance du grand chancelier et des membres du conseil de l'ordre sont prévus aux articles 2 à 8 du décret n° 89-655 du 13 novembre 1989 relatif aux cérémonies publiques, préséances, honneurs civils et militaires.

Article R88 En savoir plus

Les honneurs funèbres militaires dus aux dignitaires de l'ordre national de la Légion d'honneur sont rendus conformément aux dispositions des articles 45 et 48 du décret n° 89-655 du 13 septembre 1989 relatif aux cérémonies publiques, préséances, honneurs civils et militaires.



Source: Legifrance actualisé au 17 Mai 2012



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Suivant : Article R89 à R96