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Code de la légion d'honneur et de la médaille militaire
Version en vigueur  à la date du :
JourMoisAnnée

Article R11 En savoir plus

Le conseil de l'ordre de la Légion d'honneur comprend : - le grand chancelier, président ; - quinze membres choisis parmi les dignitaires et commandeurs de l'ordre ; - un membre choisi parmi les officiers ; - un membre choisi parmi les chevaliers.

Article R12 En savoir plus

Les membres du conseil de l'ordre de la Légion d'honneur sont choisis par le grand maître, sur proposition du grand chancelier.

Ils sont nommés par décret.

Article R13 En savoir plus

Le conseil est renouvelé tous les deux ans, à raison alternativement de huit et neuf membres ; les membres sortants peuvent être nommés à nouveau.



Source: Legifrance actualisé au 9 Décembre 2011



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