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Chapitre III : Les services et organismes interarmées
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Code de la défense
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Février
Mars
Avril
Mai
Juin
Juillet
Août
Septembre
Octobre
Novembre
Décembre
Retour au sommaire
Partie réglementaire
PARTIE 3 : LE MINISTERE DE LA DEFENSE ET LES
ORGANISMES SOUS TUTELLE
LIVRE II : LES FORCES ARMEES
TITRE III : LES SERVICES DE SOUTIEN ET
D'ADMINISTRATION
Chapitre III : Les services et organismes interarmées
Art. R3233-1 à R3233-4
Section 1
: Le service de santé des armées
Art. R3233-5 à R3233-9
Section 2
: Le service des essences des armées
Art. R3233-10 à R3233-18
Section 3
: La direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense
Art. R3233-19
Section 4
: Dispositions communes aux organismes interarmées et à vocation interarmées
Art. R3233-20 à R3233-28
Section 5
: La structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense
Art. R3233-29 à R3233-33
Section 6
: La structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres