1 : Définition des revenus fonciers

2 : Exemptions permanentes

4 : Détermination du revenu imposable

5 : Bail à construction

6 : Loyers soumis à la taxe sur la valeur ajoutée

7 : Bail à réhabilitation

1 : Définition des bénéfices industriels et commerciaux

1 bis : Exonérations

2 : Détermination des bénéfices imposables

2 bis : Dispositions particulières à certaines entreprises nouvelles

2 ter : Entreprises implantées dans les zones franches urbaines

2 quater : Entreprises de pêche maritime

2 quinquies : Entreprises implantées en Corse

3 : Révision des bilans

1 : Définition du bénéfice de l'exploitation agricole

2 : Evaluation forfaitaire

4 : Dispositifs de lissage ou d'étalement

5 : Régime spécial applicable aux exploitations forestières

5 bis : Régime spécial des cultures agréées dans les départements d'outre-mer

6 : Répartition du bénéfice en cas de bail à portion de fruits, de changement d'exploitant ou de décès de l'exploitant

6 bis : Associés d'exploitation

7 : Renseignements à fournir par le propriétaire

1 : Définition des revenus imposables

1 bis : Dispositions applicables aux salariés détachés à l'étranger

2 : Détermination du revenu imposable

3 : Obligations des employeurs et débirentiers

4 : Mesures d'application

A : Définition des bénéfices imposables

A bis : Exemptions temporaires

B : Détermination des bénéfices imposables

C : Régimes d'imposition

1 bis : Jetons de présence et autres rémunérations alloués aux membres du conseil d'administration ou du conseil de surveillance des sociétés anonymes

2 : Revenus des obligations

2 bis : Retenue à la source de l'impôt sur le revenu

3 : Revenus des valeurs mobilières émises hors de France et revenus assimilés

4 : Revenus des créances, dépôts et cautionnements

4 bis : Prélèvement sur les produits de bons ou contrats de capitalisation

4 ter : Prélèvement sur les produits de placements à revenu fixe

4 quater : Prélèvement sur les produits de placements à revenu fixe et les produits de bons ou contrats de capitalisation de source européenne

1. Valeurs mobilières, droits sociaux et titres assimilés

2. Biens et droits mobiliers ou immobiliers

01 : Versement libératoire des exploitants individuels

1 : Détermination des revenus des avoirs à l'étranger

1 bis : Rémunération perçue par les médecins au titre de la permanence des soins

1 ter : Imposition des plus-values réalisées dans le cadre d'un bail à construction

1 quater : Plus-values réalisées dans le cadre d'une activité agricole, artisanale, commerciale ou libérale

1-0 quinquies : Maintien des reports d'imposition dont bénéficient certaines plus-values professionnelles

1 quinquies : Plus-values réalisées à l'occasion d'apports en sociétés ou de restructuration de sociétés civiles professionnelles

1 sexies : Contribuables exerçant leur activité professionnelle dans le cadre d'une société de personnes

1 septies : Déduction des sommes attribuées au titre de l'intéressement

3 : Non-déduction de l'impôt sur le revenu

4 : Déduction du salaire du conjoint

4 bis : Déduction de certaines cotisations sociales

4 bis A : Imposition de certains revenus de remplacement

4 quater : Déductibilité partielle de la contribution sociale généralisée

5 : Contribuables disposant de revenus professionnels ressortissant à des catégories différentes

6 : Sommes perçues par une personne domiciliée ou établie hors de France

7 : Dispositions applicables aux impatriés détachés en France