Les empêchements à la conduite

AFFECTIONS

GROUPE LÉGER
A, A1, B, B1 et EB

GROUPE LOURD
C, D, EC et ED

3.1 Déficience auditive

3.1.1. Déficience auditive modérée ou moyenne.

Avis spécialisé si nécessaire. Véhicules avec rétroviseurs bilatéraux (mention restrictive sur le permis de conduire code 42).

---------------------

3.1.1. Déficience auditive modérée ou moyenne.

3.1.1.1. Progressive ou
ancienne.

---------------------

- La limite de référence est de 35 décibels jusqu’à 2 000 hertz (voix chuchotée au-delà de 1 mètre, voix haute à 5 mètres).
- Compatibilité temporaire à condition que le sujet soit ramené par prothèse ou intervention chirurgicale aux conditions normales de perception de la voix chuchotée à 1 mètre, voix haute à 5 mètres.
- Véhicules avec rétroviseurs bilatéraux (mention restrictive sur le permis de conduire code 42).

3.1.1.2. Brusque.

---------------------

Avis spécialisé.
Véhicules avec rétroviseurs bilatéraux (mention restrictive sur le permis de conduire code 42).

3.1.2. Déficience auditive sévère ou profonde avec peu ou pas de gain prothétique.

Avis spécialisé si nécessaire. Véhicules avec rétroviseurs bilatéraux (mention restrictive sur le permis de conduire code 42).

Incompatibilité (cf. 3.1.1).

3.2 Troubles de l’équilibre

3.2.1. Type vertige paroxystique bénin.

Un avis spécialisé est recommandé pour le suivi du trouble de l’équilibre.

Compatibilité.
Un avis du spécialiste reste recommandé dans tous les cas pour le suivi d’un trouble de l’équilibre.

3.2.2. Maladie de Ménière.

Un avis spécialisé est recommandé pour le suivi du trouble de l’équilibre.

Incompatibilité jusqu’à avis spécialisé pour la reprise de la conduite.
En cas d’avis favorable, compatibilité temporaire.

3.2.3. Apparentés aux labyrinthites.

3.2.3.1. Phase aiguë.

Incompatibilité jusqu’à évaluation du risque. Avis spécialisé.

Incompatibilité jusqu’à avis spécialisé pour la reprise de la conduite.
En cas d’avis favorable, compatibilité temporaire.

3.2.3.2. Dans les antécédents.

Avis spécialisé.

Compatibilité selon avis du spécialiste.

3.2.4. Instabilité chronique.

Avis spécialisé obligatoire. Si confirmation de l’affection : incompatibilité (cf. 4.4).

Avis spécialisé obligatoire.
Si confirmation de l’affection : incompatibilité (cf. 4.4).

3.3 Port d’une canule trachéale

Avis spécialisé si nécessaire.

- Compatibilité selon avis du spécialiste.
- Les risques additionnels liés à la conduite de ce type de véhicule, en particulier par des professionnels, et la nécessité d’une voix intelligible par ééducation ou prothèse seront envisagés soigneusement.

3.4 Asthme, broncho-pneumopathie chronique obstructive et affections dyspnéisantes au stade de l’insuffisance respiratoire nécessitant l’appareillage ventilatoire

Avis spécialisé si nécessaire pour évaluer l’évolution et l’incapacité entraînées par ces affections.

Avis spécialisé obligatoire.
Si confirmation de l’affection : incompatibilité.

3.5 Syndrome des apnées du sommeil

Cf. 4.3.

Cf. 4.3.1.

AFFECTIONS

GROUPE LÉGER
A, A1, B, B1 et EB

GROUPE LOURD
C, D, EC et ED

4.1 Pratiques addictives

4.1.1. Abus d’alcool ou usage nocif et dépendance.

- Incompatibilité durant la période d’alcoolisation.
- Avant autorisation de reprise de la conduite, réévaluation obligatoire par la commission médicale qui statue au vu de l’ensemble des éléments cliniques et/ou biologiques et, selon les cas, après avis spécialisé. Appréciation des modifications du comportement d’alcoolisation sur les éléments médicaux présentés : période probatoire d’un an.
- En cas de récidive, modulation de la périodicité des visites médicales avec raccourcissement des échéances à l’appréciation de la commission médicale, à l’issue de la période d’observation.
- En cas de dépendance forte avec signes de dépendance physique, témoignant d’une alcoolisation régulière, une incompatibilité peut être prononcée pendant une période de durée suffisante pour obtenir une capacité médicale compatible avec les exigences de la sécurité routière.

- Incompatibilité durant la période d’alcoolisation.
- Avant autorisation de la reprise de la conduite, réévaluation obligatoire par la commission médicale qui statue au vu de l’ensemble des éléments cliniques et/ou biologiques et, selon les cas, après avis spécialisé. Appréciation des modifications du
comportement d’alcoolisation sur les éléments médicaux présentés : période d’observation de six mois, renouvelable.
- En cas de récidive, modulation de la périodicité des visites médicales avec raccourcissement des échéances à un an, voire six mois, renouvelable pendant trois ans.
- En cas de dépendance forte avec signes de dépendance physique témoignant d’une alcoolisation régulière, une incompatibilité
totale peut être prononcée pendant une période pouvant aller jusqu’à dix-huit mois pour obtenir une capacité médicale compatible avec les exigences de la sécurité routière. Avant autorisation de la conduite, réévaluation obligatoire à un an par la commission médicale qui confirme l’abstention totale de consommation d’alcool au vu des éléments médicaux présentés, dont un avis spécialisé obligatoire : période d’observation de six mois renouvelable pendant trois ans. Ultérieurement,
modulation de la périodicité des visites médicales avec raccourcissement des échéances àl’appréciation de la commission médicale.
- Incompatibilité pour les véhicules des catégories D, E (C), E (D).
- Les risques additionnels liés aux conditions de travail seront envisagés avec la plus extrême prudence.

4.1.2. Consommation régulière ou dépendance aux drogues, mésusage de médicaments.

Incompatibilité en cas d’état de dépendance vis-à-vis des substances psychotropes ou en cas d’abus ou de consommation de telles substances sans justification thérapeutique. Recours possible à des examens biologiques (détection ou dosage de produits). Aptitude temporaire de six mois à un an, renouvelable pendant deux ans. Ultérieurement, modulation de la périodicité des visites médicales avec limitation de la durée d’aptitude à l’appréciation de la commission médicale.

- Incompatibilité en cas de consommation de substances psychotropes. Recours possible à des examens biologiques (détection ou dosage de produits).
- Compatibilité temporaire de un an, renouvelable pendant trois ans. Ultérieurement, modulation de la périodicité des visites médicales avec limitation de la durée d’aptitude.
- Une incompatibilité pour les catégories D, E (C), E (D) pourra être prononcée.
- Les risques additionnels liés aux conditions de travail seront envisagés avec la plus extrême prudence.

4.2 Médicaments susceptibles d’altérer la capacité de conduite ou le comportement des conducteurs (cf. 4.3)

Incompatibilité en cas de consommation de médicaments susceptibles d’altérer la capacité de conduite ou le comportement des conducteurs, quand la nature du produit ou la quantité absorbée entraînent un risque pour la conduite. En cas de consommation régulière, un avis spécialisé sera
demandé, en tenant compte des autres éléments d’aptitude médicale. L’évaluation des capacités médicales à la conduite, en cas de prescription de traitements de substitution à des états de
dépendance, nécessite l’avis de la commission médicale (cf. arrêté du 18 juillet 2005).

- Incompatibilité en cas de consommation de médicaments susceptibles d’altérer la capacité de conduite ou le comportement des conducteurs, quand la nature du produit ou la quantité absorbée entraînent un risque pour la conduite. En cas de consommation régulière, l’avis d’un spécialiste sera
demandé, en tenant compte des autres éléments d’aptitude médicale.
- L’évaluation des capacités médicales à la conduite en cas de prescription de traitements de substitution à des états de dépendance nécessite l’avis de la commission médicale.
- Les risques additionnels liés à la conduite de ce type de véhicule, en particulier par des professionnels, notamment pour les catégories D, E (C), E (D) seront envisagés soigneusement (cf. arrêté du 18 juillet 2005).

4.3 Troubles du sommeil

4.3.1. Somnolence excessive d’origine comportementale, organique, psychiatrique ou iatrogène.

- La reprise de la conduite pourra avoir lieu un mois après l’évaluation de l’efficacité thérapeutique (pression positive continue, chirurgie, prothèse, drogues éveillantes,...). Cette reprise sera proposée à l’issue du bilan spécialisé (voir préambule).
- Compatibilité temporaire de un an.
- Incompatibilité tant que persiste une somnolence malgré le traitement. Nécessité de l’avis du médecin ayant pris en charge le traitement de la somnolence, qui décidera des investigations nécessaires.

- La reprise de la conduite peut avoir lieu un mois après l’évaluation de l’efficacité thérapeutique (pression positive continue, chirurgie, prothèses, drogues éveillantes, etc.). Cette reprise sera
proposée à l’issue d’un bilan clinique spécialisé et test électroencéphalographique de maintien de l’éveil (voir préambule).
- Compatibilité temporaire de six mois.
- Incompatibilité tant que persiste une somnolence malgré le traitement. L’évaluation clinique doit être complétée, dans ce cas, par un test électro-encéphalographique de maintien de l’éveil.
- Avis spécialisé pour une éventuelle autorisation de la conduite nocturne.
- Les risques additionnels liés aux conditions de travail seront envisagés avec la plus extrême prudence.

4.3.2. Insomnie d’origine comportementale, organique, psychiatrique ou iatrogène entraînant une somnolence excessive.

- La reprise de la conduite pourra avoir lieu deux semaines après disparition de toute somnolence et constat clinique de l’efficacité thérapeutique (voir préambule).
- Compatibilité temporaire de un an.
- Incompatibilité tant que persiste une somnolence malgré le traitement. Nécessité de l’avis du médecin ayant pris en charge le traitement de la somnolence, qui décidera des investigations nécessaires.

- La reprise de la conduite peut avoir lieu un mois après disparition de toute somnolence et constat de l’efficacité thérapeutique (voir préambule).
- Cette reprise sera proposée à l’issue d’un bilan spécialisé complété, dans ce cas, par un test électro-encéphalographique de maintien de l’éveil.
- Compatibilité temporaire de six mois pendant deux ans, annuelle ensuite (insomnie chronique).
- Incompatibilité tant que persiste une somnolence malgré le traitement. La reprise sera proposée à l’issue d’un bilan spécialisé complété, dans ce cas, par un test électroencéphalographique de maintien de l’éveil.
- Avis spécialisé pour une éventuelle autorisation de la conduite nocturne.
- Les risques additionnels liés aux conditions de travail seront envisagés avec la plus extrême prudence.

4.4 Troubles neurologiques, comportementaux
et cognitifs

Les troubles neurologiques, comportementaux, cognitifs ou les troubles de la sénescence, dus à des affections, des opérations du système nerveux central ou périphérique, extériorisés par des signes moteurs, sensitifs, sensoriels, trophiques, perturbant l’équilibre et la coordination, seront envisagés en fonction des possibilités fonctionnelles.

4.4.1. Troubles permanents de la coordination, de la force et du contrôle musculaire paralysie, défaut de mobilisation d’un membre, trouble de la coordination motrice, mouvements anormaux, etc., qu’elle qu’en soit la cause).

Incompatibilité temporaire.
Un avis médical est préalable à toute reprise de la conduite.
Compatibilité temporaire : un an après avis spécialisé, test d’évaluation des capacités cognitives et comportementales, test de conduite.

- Incompatibilité temporaire et avis spécialisé.
- Compatibilité temporaire d’un an, si avis spécialisé favorable, après test d’évaluation des capacités cognitives et comportementales, test de conduite.
- Les risques additionnels liés à la conduite du groupe lourd et aux conditions de travail seront envisagés avec la plus extrême prudence.

4.4.2. Troubles cognitifs et psychiques.

Compatibilité selon l’évaluation neurologique ou gériatrique.
Incompatibilité en cas de démence documentée, après avis spécialisé si nécessaire.

Compatibilité selon évaluation neurologique ou gériatrique.
Incompatibilité en cas de démence documentée après évaluation neurologique ou gériatrique.

4.5 Traumatisme crânien

- Dans tous les cas, le problème posé est celui des séquelles neurologiques (cf. 4.4, 4.7, 5.1 et 5.2).
- Avis du spécialiste qui tiendra compte de l’importance des lésions, des signes cliniques, des différents examens paracliniques et du traitement envisagé.

- Dans tous les cas, le problème posé est celui des séquelles neurologiques (cf. 4.4, 4.7, 5.1 et 5.2).
- Avis spécialisé qui tiendra compte de l’importance des lésions, des signes cliniques, des différents examens paracliniques et du traitement envisagé.

4.6 Crise épileptique, épilepsies
(autres perturbations brutales de l’état de conscience : cf. 1.3)

Compatibilité temporaire d’un an en fonction de l’avis spécialisé qui jugera de la réalité de l’affection, de sa forme clinique, des traitements suivis et des résultats thérapeutiques.

- En cas d’épilepsie active, incompatibilité.
- En cas d’antécédent d’épilepsie, une compatibilité temporaire d’un an pourra être envisagée après avis d’un neurologue agréé qui jugera de la forme clinique de l’affection, des traitements suivis et de l’absence de crise depuis au moins trois ans.
- Avis spécialisé.
- Les risques additionnels liés à la conduite du groupe lourd et aux conditions de travail seront envisagés avec la plus extrême prudence.

4.7 Accidents vasculaires cérébraux (cf. 5.4)

4.7.1. Hémorragiques et malformations vasculaires
(anévrismes, angiomes).

Incompatibilité temporaire selon la nature du déficit (cf. 4.4.1 et 2.1.2).
Avis spécialisé.

- Incompatibilité temporaire selon la nature du déficit (cf. 4.4.1 ; 2.1.2).
- Avis spécialisé préalable à toute reprise. Compatibilité temporaire en cas d’avis favorable.
- Les risques additionnels liés à la conduite du groupe lourd et aux conditions de travail seront envisagés avec la plus extrême prudence.

4.7.2. Accidents ischémiques transitoires.

Incompatibilité temporaire.
Avis médical préalable à toute reprise de la conduite ; compatibilité temporaire : un an.

Incompatibilité temporaire. Avis spécialisé préalable à toute reprise.
Compatibilité temporaire : un an en cas d’avis favorable.

4.7.3. Infarctus cérébral.

Incompatibilité temporaire selon la nature du déficit (cf. 4.4.1 et 2.1.2).
Avis spécialisé si nécessaire.

Incompatibilité temporaire selon la nature du déficit (cf. 4.4.1 ; 2.1.2).

4.8 Psychose aiguë et chronique

- Incompatibilité en cas de manifestations cliniques pouvant interférer avec la conduite automobile.
- Compatibilité temporaire éventuelle en cas de rémission confirmée par des examens régulièrement renouvelés (voir 4.2).
- Avis spécialisé nécessaire qui s’appuiera sur les indications du médecin traitant.
- Tout trouble mental ayant entraîné une hospitalisation d’office nécessite l’avis du psychiatre agréé, autre que celui qui soigne le sujet, préalablement au passage de l’intéressé devant la
commission médicale.

- Incompatibilité en cas de manifestations cliniques pouvant interférer avec la conduite automobile.
- Compatibilité temporaire éventuelle en cas de rémission confirmée par des examens régulièrement renouvelés (voir 4.2).
- Incompatibilité pour la conduite des véhicules du groupe D, E (C), E (D) et C supérieure à 7,5 T.
- Avis spécialisé nécessaire qui s’appuiera sur les indications du médecin traitant. Tout trouble mental ayant entraîné une hospitalisation d’office nécessite l’avis d’un spécialiste agréé, autre que celui qui soigne le sujet, préalablement à l’examen de l’intéressé par la commission médicale.

4.9 Pathologie interférant sur la capacité de socialisation

4.9.1. Analphabétisme.

Avis spécialisé en cas d’incapacité d’apprendre à lire par insuffisance psychique (et non par illettrisme).

Incapacité d’apprendre à lire par insuffisance psychique (et non par illettrisme).
Se reporter au paragraphe 4.9.2.

4.9.2. Déficience mentale majeure, altération majeure des capacités de socialisation.

Avis spécialisé.

Avis spécialisé.

AFFECTIONS

GROUPE LÉGER
Catégorie A

GROUPE LÉGER
Catégories B et EB

GROUPE LOURD
C, D, EC et ED

5.1 Membres supérieurs

La commission tiendra compte de la valeur fonctionnelle du membre supérieur dans son ensemble.
La qualité des moignons bien étoffés et non douloureux, le jeu actif et passif des différentes articulations et leur coordination doivent permettre une prise fonctionnelle avec possibilité d’opposition efficace.

5.1.1. Doigts, mains.

- Incompatibilité de toute lésion gênant les mains ou les bras dans la triple fonction de maintien du guidon, de rotation des poignées ou de manoeuvre des manettes.
- Dans certains cas de réadaptation
exceptionnelle, la capacité de conduire est laissée à l’appréciation de la commission médicale. La nécessité de l’adjonction d’un side-car sera envisagée en fonction du handicap, de l’appareillage et de l’adaptation fonctionnelle. Avis spécialisé obligatoire et voir « préambule ».

Compatibilité si la pince est fonctionnelle, avec opposition efficace.

Compatibilité si la pince est fonctionnelle, bilatérale avec opposition efficace. La force musculaire de préhension doit être sensiblement équivalente à celle d’une main normale.

5.1.2. Pronosupination.

L’absence ou la diminution notable de la fonction de pronosupination nécessitent, si besoin, un avis spécialisé.

5.1.3. Amputation main, avant-bras, bras.

Incompatibilité (voir paragraphe 5.1.1).

Compatibilité sous réserve d’un
aménagement du véhicule.

Incompatibilité.

5.1.4. Raideurs des membres supérieurs.

Avis spécialisé si nécessaire, en cas de lésions fixées des nerfs, des os, des articulations, des tendons ou des muscles entraînant une diminution importante de la fonction.

Avis spécialisé si nécessaire, en cas de lésions fixées des nerfs, des os, des articulations, des tendons ou des muscles entraînant une diminution importante de la fonction.

Incompatibilité des lésions fixées des nerfs, des os, des articulations, des tendons ou des muscles entraînant une diminution importante de la fonction.

Les anlyloses, les arthrodèses du coude et de l’épaule non douloureuses en position de fonction pour la conduite automobile sont
compatibles.

5.2 Membres inférieurs

5.2.1. Amputation jambe.

- La capacité à conduire est laissée à
l’appréciation de la commission médicale (voir « préambule »).
- La nécessité de l’adjonction d’un side-car sera envisagée en fonction du handicap et de l’adaptation fonctionnelle à l’appareillage.
- Avis spécialisé, si nécessaire, et vérification des capacités du conducteur par l’expert technique en cas de permis avec aménagement.

- La nécessité d’un aménagement sera envisagée en fonction du handicap, de son évolutivité, de la qualité du moignon et de l’adaptation fonctionnelle à
l’appareillage.
- L’embrayage automatique, lorsqu’il constitue la seule adaptation nécessaire, n’est pas un aménagement et autorise l’attribution d’un permis B, mention restrictive « embrayage automatique ».

- A gauche : la nécessité d’un aménagement sera envisagée en fonction du handicap, de son évolutivité, de la qualité du moignon et de l’adaptation fonctionnelle à l’appareillage.
- L’embrayage automatique, lorsqu’il constitue la seule adaptation nécessaire, n’est pas un aménagement et autorise l’attribution d’un permis lourd, mention restrictive « embrayage automatique ».
- A droite : compatibilité avec aménagement.

5.2.2. Amputation cuisse.

- La capacité de conduire est laissée à l’appréciation de la commission médicale (voir « préambule »).
- La nécessité de l’adjonction d’un side-car sera envisagée en fonction du handicap et de l’adaptation fonctionnelle à l’appareillage.
- Avis spécialisé obligatoire et vérification des capacités du conducteur par l’expert technique en cas de permis avec aménagement.

A gauche : compatibilité permis B, mention restrictive « embrayage automatique ».
A droite : compatibilité permis avec
aménagement.

A gauche : compatibilité : « embrayage automatique ».
A droite : compatibilité avec aménagement.

5.2.3. Ankylose, raideur du genou.

- La capacité de conduite est laissée à l’appréciation de la commission médicale (voir « préambule »).
- La nécessité de l’adjonction d’un side-car sera envisagée en fonction du handicap et de l’adaptation fonctionnelle à pappareillage.
- Avis spécialisé obligatoire et vérification des capacités du conducteur par l’expert technique en cas de permis avec aménagement.

Si la gêne fonctionnelle est importante :
A gauche : compatibilité permis B avec embrayage automatique.
A droite : compatibilité avec aménagement.

A gauche : compatibilité : « embrayage automatique », si la flexion du genou est inférieure à 70° ou si le genou est instable.
A droite : compatibilité avec aménagements si la flexion du genou est inférieure à 70° ou si le genou est instable.

5.2.4. Ankylose, raideur de la hanche.

- La capacité de conduite est laissée à l’appréciation de la commission médicale (voir « préambule »).
- La nécessité de l’adjonction d’un side-car sera envisagée en fonction du handicap et de l’adaptation fonctionnelle à l’appareillage.
- Avis spécialisé et vérification des capacités du conducteur par l’expert technique en cas de permis avec aménagement.

Si la gêne fonctionnelle est importante :
A gauche : compatibilité permis B avec embrayage automatique.
A droite : compatibilité avec aménagement.

Incompatibilité en cas de douleurs ou d’attitude vicieuse importante.

5.2.5. Lésions multiples des membres.

- Incompatibilité en cas d’atteinte de la fonction des deux membres supérieurs ou d’un membre supérieur et d’un membre inférieur.
- Dans les autres cas, la capacité de conduite est laissée à l’appréciation de la commission médicale (voir « préambule »).
- La nécessité de l’adjonction d’un side-car sera envisagée en fonction du handicap et de l’adaptation fonctionnelle à l’appareillage.
- Avis spécialisé obligatoire et vérification des capacités du conducteur par l’expert technique en cas de permis avec aménagement.

- L’association de diverses lésions uni- ou bilatérales sera laissée à l’appréciation des commissions médicales.
- Avis spécialisé et vérification des capacités du conducteur par l’expert technique en cas de permis avec aménagement.

L’association de diverses lésions uni- ou bilatérales sera laissée à l’appréciation des commissions médicales. Avis du spécialiste et vérification des capacités du conducteur par l’expert technique en cas de permis avec aménagement.

5.3 Rachis

Les mouvements de rotation doivent être conservés de manière satisfaisante : obligation, si nécessaire, de rétroviseurs bilatéraux additionnels et adaptés.
En cas de lésion neurologique associée, outre l’atteinte motrice des membres, la stabilité du tronc et l’équilibre du bassin seront soigneusement évalués (compatibilité avec aménagements).

Les mouvements de rotation doivent être conservés de manière satisfaisante (obligation si nécessaire de rétroviseurs bilatéraux additionnels adaptés, code 42). En cas de lésion neurologique associée, outre l’atteinte motrice des membres, la stabilité du tronc et l’équilibre du bassin seront soigneusement évalués
(compatibilité avec aménagements).

5.4 Déficit moteur post-traumatique, vasculaire,
tumoral, infectieux et dégénératif, monoplégie,
paralysie plexique, hémiplégie et paraplégie

Selon la localisation, voir 5.1, 5.2, 4.4, 4.5 et 4.7.

AFFECTIONS

GROUPE LÉGER
A, A1, B, B1 et EB

GROUPE LOURD
C, D, EC et ED

6.1 Insuffisance rénale traitée par épuration extrarénale

Avis spécialisé, si nécessaire.
En raison d’une baisse éventuelle de la vigilance due aux modifications hémodynamiques et métaboliques faisant suite à une séance de dialyse, l’heure précise de reprise de la conduite est laissée à l’appréciation du spécialiste.

Avis spécialisé, si nécessaire.
Une conduite sur longue distance ou de longue durée est déconseillée. Les risques additionnels liés à la conduite du groupe lourd et aux conditions de travail seront envisagés avec la plus extrême prudence.
En raison d’une baisse éventuelle de la vigilance due aux modifications hémodynamiques et métaboliques faisant suite à une séance de dialyse, l’heure précise de reprise de la conduite est laissée à l’appréciation du spécialiste.

6.2 Diabète

6.2.1. Non traité par insuline ou médicaments stimulant l’insulinosécrétion.

Cf. classe 1 et paragraphe 2.1.

Cf. classe 1 et paragraphe 2.1.

6.2.2. Traité par médicaments stimulant l’insulinosérétion (sulfamide hypoglycémiant, glinide) ou traité par une seule injection d’insuline le soir ou au coucher.

Cf. classe 1 et paragraphe 2.1.
Avis spécialisé si nécessaire.
Le médecin sera particulièrement vigilant dans l’évaluation du risque hypoglycémique.

Cf. classe 1 et paragraphe 2.1.
Avis spécialisé si nécessaire.
Le médecin sera particulièrement vigilant dans l’évaluation du risque hypoglycémique.

6.2.3. Traité par insuline (injection unique diurne ou multiple) (type 1 ou type 2).

Cf. classe 1 et paragraphe 2.1 et 6.1.
Avis spécialisé.
Le médecin sera particulièrement vigilant dans l’évaluation du risque hypoglycémique.
Pour le diabète de type 1 ou type 2, avis ophtalmologique avec recherche de rétinopathie diabétique. Un certificat ophtalmologique détaillé sera remis au patient.

----------------------------

6.2.3. Traité par insuline (type 1).

-------------------------

Incompatibilité. Toutefois, dans certains cas particuliers, une compatibilité temporaire pourra être envisagée après avis spécialisé ; les risques additionnels liés à la conduite du groupe lourd et aux conditions de travail seront envisagés avec la plus extrême prudence. Une conduite sur longue distance ou de longue durée est déconseillée.
Le médecin sera particulièrement vigilant dans l’évaluation du risque hypoglycémique. Pour le diabète de type 1, avis ophtalmologique avec recherche de rétinopathie diabétique. Un certificat ophtalmologique détaillé sera remis au patient.

6.2.4. Traité par insuline (type 2).

-------------------------

Compatibilité temporaire pour la conduite diurne évaluée en tenant compte du risque hypoglycémique, à condition que le diabète soit traité par une seule et unique injection d’insuline par jour, le soir (au dîner ou au coucher), sinon cf. 6.2.3.

6.3 Transplantation d’organe, implants artificiels

Le permis de conduire peut être délivré ou renouvelé à tout candidat ou conducteur ayant subi une transplantation d’organe ou porteur d’un implant artificiel ayant une incidence sur la
capacité de conduite.
La décision est laissée à l’appréciation de la commission médicale.

Le permis de conduire peut être délivré ou renouvelé à tout candidat ou conducteur ayant subi une transplantation d’organe ou porteur d’un implant artificiel (ayant une incidence sur la
capacité de conduite)
La décision est laissée à l’appréciation des médecins agréés ou de la commission médicale.