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Transport des enfants dans une voiture
Le transport des enfants de moins de 10 ans est strictement réglementé. Ils doivent être placés dans des sièges spécifiques qui diffèrent selon leur âge :
- de 0 à 9 mois (moins de 9 kg), ils doivent être placés dans un porte-bébé dos à la route à condition que l’airbag ait été préalablement désactivé ou dans un lit nacelle fixé le long de la banquette arrière avec filet de protection ;
- de 9 mois à 4 ans (9 à 18 kg), ils doivent être placés dans un siège homologué (siège baquet à harnais ou siège harnais à réceptacle)
- de 4 à 10 ans (plus de 15 kg), ils doivent être placés dans un siège réhausseur à l’arrière maintenu par la ceinture de sécurité ou un harnais ;
Cependant, lorsque toutes les places à l’arrière sont occupées par des enfants de moins de 10 ans, le transport à l’avant d’un enfant de moins de 10 ans est autorisé.
Les matériels homologués portent le signe suivant :
Homologation | .png)
| La mention "Universel" indique que le produit convient à tous les véhicules. Mention de la gamme de poids des enfants. La lettre E signifie que le dispositif est conforme à la norme européenne. Le chiffre ou nombre qui suit le E correspond au pays qui a délivré l'homologation. E1 - Allemagne E2 - France E3 - Italie E4 - Pays-Bas E5 - Suède E6 - Belgique E7 - Hongrie E8 - Tchécoslovaquie E9 - Espagne | E10 - Yougoslavie E12 - Autriche E13 - Luxembourg E14 - Suisse E16 - Norvège E17 - Finlande E18 - Danemark |
Un siège peut être homologué pour plusieurs groupes. |
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- Transport des enfants en deux-roues
Le transport des enfants est soumis à des règles strictes.
Quel que soit l’âge du passager, un seul, monté à califourchon, peut être transporté à condition que le véhicule dispose d'un siège, de poignées de maintien et de repose-pieds.
Un enfant de moins de 5 ans doit être transporté dans un siège fixé à la moto. Il doit être attaché et casqué. |
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Article rédigé par Renaud Ase, Chargé d'enseignement en droit public à l'Université Paris X Nanterre
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