Adresse e-mail
Mot de passe
Connexion automatique à chaque visite
Connexion
Annuler
Mot de passe oublié
email :
Nom d'utilisateur
Adresse e-mail
Mot de passe
confirmer :
Année de Naissance
Code Postal
Civilité :
Monsieur
Madame
Mademoiselle
J'accepte :
les conditions d'utilisation (
lire
)
de recevoir les offres de nos partenaires
Recopiez le texte
de l'image ici :
Créer le compte
Annuler
Ajouter a vos favoris
|
Conseillez à un ami
|
Plan du site
|
Connexion
|
Flux RSS
Ariège: 12 à 18 mois requis contre fausse sage-femme après le décès d'un bébé
12 à 18 mois de prison avec sursis ont été requis mardi soir contre une fausse sage-femme jugée par le tribunal de Foix, après la mort en août 2008 d'un bébé qu'elle venait d'aider à mettre au monde au domicile de sa mère en Ariège. Le...
[lire la suite]
Loire: 6 mois pour un ex président de la SPA après le vol de 146.000 euros
Un ancien président de la Société protectrice des Animaux a été condamné mardi en correctionnelle à Roanne à 18 mois de prison dont six mois ferme pour avoir détourné plus de 146.000 euros des caisses de l'association. Les faits se sont...
[lire la suite]
Infanticide à Evry: des témoins racontent la dépression de l'accusée
Plusieurs témoins ont évoqué mardi devant la Cour d'assises de l'Essonne l'état dépressif d'une mère qui comparaît pour l'assassinat de sa fille de 9 ans en septembre 2007. Elle est soupçonnée d'avoir noyé sa fille Tanite dans la baignoire de...
[lire la suite]
Procès des transferts douteux du PSG: Canal+ savait selon Nike
L'ex-dirigeant de Nike, Olivier Jaubert, interrogé mardi lors de la 2e journée du procès des transferts douteux du PSG au tribunal correctionnel de Paris, a assuré que l'ex-actionnaire Canal+ était au courant des montages réalisés sur les...
[lire la suite]
Un homme jugé à Bobigny pour un incendie qui avait fait 3 morts en 2007
Le procès d'un homme accusé d'avoir provoqué un incendie qui avait fait trois victimes, une femme et ses deux enfants, dans un immeuble de La Courneuve en octobre 2007, a débuté mardi devant la cour d'assises de la Seine-Saint-Denis. Cet...
[lire la suite]
Fiches pratiques
News
Modèles types
Questions juridiques
Codes et Lois
Conventions collectives
Jurisprudence
Forum
Videos
Avocat
Outils
Liens utiles
Emploi Juriste
Easy droit
Fiches Pratiques
Code de la route
Conducteur, passagers et piétons
Rechercher sur easydroit:
Sources
Fiches pratiques
Codes et lois
Modèles Types
Forum
Jurisprudence
Convention collective
Auto Ecole
Code de la route GRATUIT
Code de la route
Les permis
Réviser le code
Conducteur, passagers et piétons
L'état physique
L'installation au volant
Les documents obligatoires
Les enfants
Les piétons
Les animaux
Equipement et sécurité
Achat-vente de véhicules
Conséquence d'une infraction
Contester une sanction
Contester une infraction
La condamnation
Modèles de courriers
Assurance auto
Deux roues
Passer le permis de conduire
Travail
Impôts
Immobilier
Consommation
Assurances
Internet
Succession et donation
Droit des étrangers
Rapport avec l'administration
Fonction publique
Création d'entreprise
Banque et crédits
Droit pénal
Droit du travail
Justice et procédure
Divorce
Les intervenants en matière de sécurité routière
L'état physique du conducteur
L'état physique du conducteur détermine sa capacité à conduire et à appréhender le danger. Le conducteur doit prendre différentes précautions avant de prendre le volant et pendant la conduite.
Le transport des enfants
Le transport des enfants en véhicule est strictement réglementé selon leur âge, poids et selon le type de véhicule. le transport d'enfant nécessitent...
Les obligations du piéton face à la circulation
Le code de la route impose aux automobilistes de respecter les piétons. Le code de la route édicte des obligations et des interdictions pour les...
Carte des radars fixes
Documents obligatoires en possession du conducteur
le conducteur doit avoir un certain nombre de documents en sa possession et doit être capable de les...
L'installation au volant et derniers réglages
Le conducteur doit procéder au moment de son installation au volant à différents réglages des...
Le transport des animaux
Le code de la route énonce des obligations particulières pour l'automobiliste transportant des...
Sondage
Etes-vous favorable à la mise en place des radars aux feux rouge ?
Oui
Non
Voter
Mention Légale
Contact
Qui sommes nous ?
Nos Redacteurs
Jurisprudence
Décisions du Conseil constitutionnel
Mots clefs les plus recherchés
www.easydroit.fr © 2007 (a)
Il sert à valider le compte et restera privé