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Les panneaux d'interdiction

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  1. Règles générales applicables aux panneaux d’interdiction
  2. Présentation des panneaux d’interdiction et de fin d’interdiction
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Règles générales applicables aux panneaux d’interdiction

  • Principe
L’interdiction commence à la hauteur du panneau et s’applique jusqu’à la prochaine intersection ou jusqu’au signal y mettant fin.
  • Exception
La portée de l’interdiction est souvent modifiée par les panonceaux placés sous le panneau de danger.


Attention !

Lorsque deux panneaux d’interdiction sont placés l’un au-dessous de l’autre, chaque panneau se lit séparément sans tenir compte de l’autre.
En revanche, lorsqu’un panneau est accompagné d’un panonceau, les deux se lisent ensemble, le panonceau limitant l’interdiction instituée par le


Présentation des panneaux d’interdiction et de fin d’interdiction

B31    Fin de toutes les interdictions imposées aux véhicules en mouvement

Les interdictions de stationner ou de s’arrêter continuent à s’appliquer

B0    Circulation interdite à tous les véhicules dans les deux sens


B1    Sens interdit


Aucun véhicule ne peut s’engager dans cette rue, mais les véhicules venant en sens inverse peuvent circuler.

B2a / B2b    Interdiction de tourner à droite / à gauche à la prochaine intersection
 

B2c    Interdiction de faire demi-tour jusqu’à la prochaine intersection incluse

Toutefois ce panneau n’interdit pas aux véhicules de tourner à gauche.

B3/B34    Interdiction à tous les véhicules à moteur, à l’exception des deux roues sans side-car de doubler / Fin de l’interdiction de doubler
     
Cependant, il est possible de doubler les deux roues et les véhicules sans moteur.

B3a/B34a    Interdiction faite aux transports de marchandises de plus de 3,5 tonnes de doubler les véhicules à moteur à l’exception des deux roues sans side-car / Fin d’interdiction de doubler
 
Cette interdiction ne s’applique ni aux voitures, ni aux camionnettes.


B4/B5a/B5b/B5c    Arrêt obligatoire au poste de douane / de gendarmerie / de police / au péage
     

B6a1/B6a2/B6a3/B6d    Stationnement interdit / Stationnement interdit du 1er au 15 du mois / Stationnement interdit du 16 à la fin du mois / Interdiction de s'arrêter ou de stationner


B30/B51    Interdiction dans une zone particulièrement dangereuse de dépasser la vitesse maximale / Fin de l’interdiction
 

B7a/B7b/B8/B9a/B9b/B9c/B9d/B9e/B9f/B9g/B9i/B11/B12/B13/B18b/B18c
Accès interdit :
- aux véhicules à moteur à l’exception des cyclomoteurs (les cyclomoteurs et les vélos peuvent passer)


- à tous les véhicules à moteur (seuls les vélos peuvent passer)


- aux transports de marchandises quel que soit le poids


Si ce panneau est complété par un panonceau, l’interdiction ne concerne alors que les transports de marchandises dont le poids dépasse le poids indiqué sur le panonceau.

- aux piétons (y compris poussettes, fauteuils roulants, vélos tenus à la main, …)

- aux vélos, aux cyclomoteurs
 

- aux véhicules à traction animale, aux véhicules agricoles à moteur,aux voitures à bras


- aux véhicules de transport en commun de personnes


- aux véhicules tractant une caravane ou une remorque de plus de 250 kg et dont le poids total ne dépasse pas 3,5 tonnes


- aux véhicules dont la largeur est supérieure au nombre indiqué entre les deux flèches


- aux véhicules dont la hauteur est supérieure au nombre indiqué entre les deux flèches


- aux véhicules dont le poids total dépasse le poids indiqué


- aux véhicules transportant des marchandises susceptibles de polluer les eaux, aux véhicules transportant des marchandises dangereuses


B14/B33    Interdiction de rouler au-delà de la vitesse maximale indiquée / Fin de la limitation de vitesse


B15    Cédez le passage aux véhicules venant en sens inverse

Il est interdit aux automobilistes de s’engager dans le passage étroit tant que des véhicules arrivent en face.

B16/B35    Signaux sonores interdits / Fin d’interdiction des signaux sonores


B17    Interdiction aux véhicules de circuler sans maintenir entre eux un intervalle au moins égal à la distance indiquée



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Article rédigé par Renaud Ase, Chargé d'enseignement en droit public à l'Université Paris X Nanterre


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