Ajouter a vos favoris      |        Conseillez à un ami      |        Plan du site      |        Connexion      |        Flux RSS    
Fiches pratiques News Modèles types Questions juridiques Codes et Lois Conventions collectives Jurisprudence Forum Videos Avocat Outils Liens utiles Emploi Juriste
Easy droit Fiches Pratiques Code de la route
Rechercher sur easydroit:

Code de la route 
Les permis 
Réviser le code 
Conducteur, passagers et piétons 
Equipement et sécurité 
Achat-vente de véhicules 
Conséquence d'une infraction 
Contester une sanction 
Contester une infraction 
La condamnation 
Modèles de courriers 
Assurance auto 
Deux roues 
Passer le permis de conduire 
Travail 
Impôts 
Immobilier 
Consommation 
Assurances 
Internet 
Succession et donation 
Droit des étrangers 
Rapport avec l'administration 
Fonction publique 
Création d'entreprise 
Banque et placement 
Droit pénal 
Justice 
Divorce 
Partenaires

Code de la route

Panneaux et règles de signalisation
Tous les panneaux et règles de la signalisation routière expliqués et illustrés. L'implantation de divers éléments de signalisation imposent au conducteur des obligations de conduite et de vigilance. Signalisation, panneaux et règles de signalisation

L'examen du permis de conduire
Passer le permis, l'examen pour passer le permis. La réforme du permis de conduire a pour objectif d'amener le conducteur à la maîtrise et au développement pratique de la sécurité routière. Cette...

Infractions et capital points
Infractions et sanctions, fonctionnement des infractions et sanctions. Le nouveau permis est un permis dit conditionnel constitué d'un capital de points. Illustrations du fonctionnement du permis de conduire lors de la...

Les règles sur la circulation
La circulation, les règles en matière de circulation L'automobiliste doit circuler en marche normale sur la voie la plus à droite. La circulation est régie selon les critères de vitesse, de changement de...

Le stationnement en ville
Le stationnement, le véhicule en stationnement les règles de l'arrêt et du stationnement à suivre par le conducteur en agglomération et hors agglomération. Le conducteur est soumis à différentes...

Les intersections
les intersections, formes et règles des intersections Les intersections sont de différentes formes et sont signalisées de manière différente à l'automobiliste pour l'avertir de l'application des règles de...

Les différents types de permis
Permis de conduire, 6 types de permis de conduire Depuis le 01er mars 1999 il existe 6 types de permis de conduire. Ces permis se différencient par le type de véhicule et une lettre notée sur le...

Le dépassement
Croisement et dépassement, réussir croisement et dépassement Toutes les règles du croisement et du dépassement dans le code de la route pour passer le permis de conduire. les règles de croisement et de...

Les sanctions pénales de l'infraction
Sanctions pénales, application des sanctions pénales Selon la gravité et la qualification de l'infraction commise, différentes sanctions pénales sont envisageables. L'infraction au code de la route doit...

L'état physique du conducteur

Etat physique du conducteur, tout sur l'état physique du conducteur L'état physique du conducteur détermine sa capacité à conduire et à appréhender le danger. Le conducteur doit prendre différentes précautions avant de...

Immatriculation: la carte d'identité du véhicule
Immatriculation, les plaques d'immatriculation Le code de la route énonce diverses obligations relatives à l'immatriculation des véhicules pour réduire les situations d'infractions. Les dimensions...

Le transport des enfants
Les enfants, régles du transport des enfants. Le transport des enfants en véhicule est strictement réglementé selon leur âge, poids et selon le type de véhicule. le transport d'enfant nécessitent...

Utilisation des différents feux du véhicule.
Conditions météorologiques, équipement en fonction des conditions météorologiques L'utilisation de l'équipement du véhicule est déterminée en fonction de conditions particulières de visibilité ou de type de voie. Les situations de...

Recours devant le tribunal administratif: procédure
Recours devnat tribunal administratif, conditions du recours devnat le tribunal administratif Les recours devant le tribunal administratif sont encadré par des principes fondamentaux de délai et de procédure de notification. Pour la...

Véhicule attelé d'une remorque
Remorques, attelage et remorques Selon le PTAC du véhicule muni d'une remorque, le conducteur devra être titulaire ou non en complément du Permis B, du permis E. Le conducteur d'un...

Le contrôle technique
Contrôle technique, réglementation du contrôle technique Le code de la route impose les véhicules automobiles à des visites techniques régulières. Il existe 125 points de contrôle du véhicule, certains...

Les obligations du piéton face à la circulation
Piétons, droits et obligations des piétons Le code de la route impose aux automobilistes de respecter les piétons. Le code de la route édicte des obligations et des interdictions pour les...

La conduite à l'étranger
Permis international, délivrance du permis international Le permis de conduire international n'a de valeur que s'il est obligatoirement joint au permis de conduire national en cours de validité du titulaire....
Carte des radars fixes

Gilet de sécurité et triangle de pré-signalisation
Découvrez les nouvelles obligations applicables à compter du 1er juillet 2008 en matière de gilet de...

Documents obligatoires en possession du conducteur
le conducteur doit avoir un certain nombre de documents en sa possession et doit être capable de les...

Pneus et freins
Les caractéristiques et moyens de contrôle pour vérifier la conformité de l'état des pneus et des...

Conduire un tracteur
La conduite des véhicules agricoles est autorisée dès 16 ans sans permis au sein des exploitations....

L'infraction d'usage du téléphone au volant
Chacune des conditions posées par le Code de la route doit être remplie pour la verbalisation de...

Procès verbal d'infraction régulier: conditions
Le procès-verbal d'infraction constitue l'acte par lequel les autorités administratives constatent...

Les équipements des deux-roues
Les deux roues font l'objet d'une réglementation concernant les équipements du véhicule. Le...

Les feux du véhicule
Tout véhicule comprend divers équipement d'éclairage à l'avant et à l'arrière, auxquels peuvent...

Refus d'obtempérer et délit de fuite
Le refus d'obtempérer et le délit de fuite sont définis dans le code de la route comme le refus...

BSR et cyclomoteurs
Le brevet de sécurité routière est obligatoire pour les candidats à la conduite de cyclomoteurs. Le...

Dispense de port de la ceinture de sécurité
Le non port de la ceinture de sécurité entraîne un retrait de point sur le permis, par exception il...

Intervention de l'administration dans la sanction
l'administration est appelée à intervenir dans le contentieux du permis de conduire en ce qui...

Les informations essentielles de l'état du véhicule
Le tableau de bord donne au conducteur des informations sur les équipements lumineux du véhicule,...

Les vérifications de l'automobiliste lors d'une verbalisation
Afin de postuler à une éventuelle défense devant l'administration et devant les tribunaux,...

S'exonérer de sa responsabilité: les causes justificatives
L'existence d'une cause justificative prouvée par le conducteur fautif peut l'exonérer de tout ou...

La validité de la convocation au tribunal
La convocation au tribunal pour être régulière doit présentée un certain nombre d'éléments...

Charger son véhicule: les règles
Le chargement d'un véhicule obéit aux limitations expressément fixées sur la carte grise. Le...

Le contrôle du véhicule
Le conducteur doit procéder à des contrôles et des vérifications régulièrement sur son véhicule. Le...

L'installation au volant et derniers réglages
Le conducteur doit procéder au moment de son installation au volant à différents réglages des...

La restitution du permis de conduire: hypothèses
L'automobiliste est dans l'obligation de restituer son permis de conduire dans diverses hypothèses....

Bonus malus: calcul
Le bonus-malus est un système de calcul qui permet à l'assureur de faire varier le montant de votre...

Rôle de l'Administration dans la sanction de l'infraction
Les représentants de l'administration peuvent procéder suite à la commission d'une infraction à la...

Le transport des animaux
Le code de la route énonce des obligations particulières pour l'automobiliste transportant des...

Le contrôle technique du véhicule
Le code de la route dispose que le propriétaire doit procéder au contrôle technique de son véhicule...

Conseils pour l'achat d'un véhicule d'occasion
Conseils d'un juriste pour l'achat d'un véhicule d'occasion, le choix du vendeur, la catégorie du...

Réparation automobile: prix et facture
Chaque garagiste fixe librement ses prix, son obligation tient à une information claire et lisible...

Conseils pour la vente d'un véhicule d'occasion
Fiches de recommandation pour la réalisation de la vente d'un véhicule d'occasion. Diverses...

Conseils pour l'achat d'un véhicule neuf
Quelques conseils de notre juriste avant d'envisager l'achat d'un véhicule neuf. L'acheteur d'un...

Assurer votre véhicule
Toute personne en possession d'un véhicule doit être assuré, peu important que ce véhicule...

Comment résilier votre assurance auto?
Le contrat d'assurance automobile est généralement conclu pour une durée d'un an, il se renouvelle...

Les papiers du véhicule: identifier le véhicule
Plusieurs documents sont nécessaires à identifier le véhicule et à attester de sa situation...

Prêter son véhicule
Dès lors que le conducteur occasionnel est titulaire d’un permis de conduire valide et qu’il utilise...

Quels risques assurer?
La seule garantie obligatoire est la garantie de responsabilité civile, dite également " assurance...

Refus d'assurer: vos recours
le refus verbal de l?assureur est insuffisant pour engager la procédure de recours contre sa...

Les règles applicables à la location de véhicule
L'automobile peut faire l'objet de location encadrée par des règles spécifiques. Ces règles...

Efficacité de l'assurance-auto
L'assuré doit remplir plusieurs conditions pour que l'assurance qu'il a souscrite soit efficace....

Réagir en cas d'accident
Illustrations du comportement à adopter par le conducteur en cas d'accident. Le conducteur doit si...

Location avec option d'achat pour les automobiles
Fiches sur les spécificités de la location avec option d'achat de véhicule automobile. La location...

Les examens ASSR et ASR
Les attestations scolaires de sécurité routière visent à vérifier les aptitudes des collégiens en...
Sondage
  • Etes-vous favorable à la mise en place des radars aux feux rouge ?
    Oui
    Non
    Voter
note ton auto ecole
Ils ont besoins de vous
Nos modèles types
News
Mention Légale Contact Qui sommes nous ? Nos Redacteurs Jurisprudence Décisions du Conseil constitutionnel Mots clefs les plus recherchés

www.easydroit.fr © 2007 (a)

Il sert à valider le compte et restera privé